Le conseil municipal de la commune de Melle s'est réuni le lundi 12 octobre à 20h, salle du conseil de la mairie de Melle, et a pris les décisions suivantes :
liste des délibérations
D90/ Commission de suivi Specialty Operations : nomination du représentant communal au titre du Collège « Élus des collectivités territoriales concernées »
D91/ Désignation complémentaire au Comité de jumelage
D92/ Gouvernance politique de la commune - Commissions municipales facultatives
D93/ Gouvernance politique de la commune - Comités consultatifs
D94/ Règlement du fonctionnement interne des commissions municipales, et comités consultatifs
D95/ Aménagement du centre-bourg de Paizay-le-Tort : validation du projet modifié, validation de son plan prévisionnel de financement, validation d’un avenant au contrat de maîtrise d’œuvre, autorisation à déposer un permis de construire modificatif
D96/ Revitalisation des centres-bourgs – proposition de mise en place d’une ingénierie mutualisée par la Communauté de communes Mellois en Poitou
D97/ Recensement de la population : recrutement de vacataires
D098/ Création d'un emploi de collaborateur de cabinet du maire.
D99/ Cession partielle du 28 rue de la Béronne à Melle, au profit de la Communauté de communes Mellois en Poitou
D100/ Lotissement la Fosse-aux-Chevaux : constitution d’une servitude de passage sur une parcelle en vente
D101/ Bâtiment communal contigu à « Polo » : constitution d’une servitude de passage
D102/ Attribution de subventions de fonctionnement aux associations
D101/ Salle Anémone - Metullum : gratuité d’utilisation par Scènes Nomades
