Le conseil municipal de la commune de Melle s'est réuni le mardi 7 juillet à 20h salle du conseil de la mairie de Melle
Liste des délibérations
D066/ Désignation des représentants de la commune au sein des associations et de la CLECT
D067/ Attribution d'une subvention de fonctionnement 2026 au Centre communal d'action sociale (CCAS)
D068/ Désignation d'un délégué local au Comité national d'action sociale (CNAS) et d'un correspondant au Comité pour les loisirs et la culture (CPLC)
D069/ Promotion interne, avancements de grade 2026, création de postes et modification du tableau des effectifs
D070/ Exercice du droit à la formation des élus municipaux - Définition des orientations et fixation des crédits ouverts
D071/ Adhésion 2026 au Club des Entreprises du Pays Mellois et Haut Val de Sèvre et au réseau ADUL
D072/ Avis sur la demande d'enregistrement d'une unité de méthanisation sur la commune de Villefollet
D073/ Attribution de subventions de fonctionnement 2026 aux associations
D074/ Attribution d'une subvention de soutien à la création à l'association Matériauthèque et Ateliers partagés
D075/ Gratuité de la mise à disposition des salles municipales au profil des associations non melloises
D076/ Mise à disposition gracieuse des salles du Metullum
D077/ Fixation des tarifs des spectacles et conférences programmés par la Ville
D078/ Approbation de la convention de délégation de gestion du Pass'Sport avec l'Office des Sports et des Associations du Pays Mellois (OSAPAM)
